CHARTER & CHARTER

0111Z Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
0112Z Culture du riz
0113Z Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
0114Z Culture de la canne à sucre
0115Z Culture du tabac
0116Z Culture de plantes à fibres
0119Z Autres cultures non permanentes
0121Z Culture de la vigne
0122Z Culture de fruits tropicaux et subtropicaux
0123Z Culture d'agrumes
0124Z Culture de fruits à pépins et à noyau
0125Z Culture d'autres fruits d'arbres ou d'arbustes et de fruits à coque
0126Z Culture de fruits oléagineux
0127Z Culture de plantes à boissons
0128Z Culture de plantes à épices, aromatiques, médicinales et pharmaceutiques
0129Z Autres cultures permanentes
0130Z Reproduction de plantes
0141Z Élevage de vaches laitières
0142Z Élevage d'autres bovins et de buffles
0143Z Élevage de chevaux et d'autres équidés
0144Z Élevage de chameaux et d'autres camélidés
0145Z Élevage d'ovins et de caprins
0146Z Élevage de porcins
0147Z Élevage de volailles
0149Z Élevage d'autres animaux
0150Z Culture et élevage associés
0161Z Activités de soutien aux cultures
0162Z Activités de soutien à la production animale
0163Z Traitement primaire des récoltes
0164Z Traitement des semences
0170Z Chasse, piégeage et services annexes
0210Z Sylviculture et autres activités forestières
0220Z Exploitation forestière
0230Z Récolte de produits forestiers non ligneux poussant à l'état sauvage
0240Z Services de soutien à l'exploitation forestière
0311Z Pêche en mer
0312Z Pêche en eau douce
0321Z Aquaculture en mer
0322Z Aquaculture en eau douce
0510Z Extraction de houille
0520Z Extraction de lignite
0610Z Extraction de pétrole brut
0620Z Extraction de gaz naturel
0710Z Extraction de minerais de fer
0721Z Extraction de minerais d'uranium et de thorium
0729Z Extraction d'autres minerais de métaux non ferreux
0811Z Extraction de pierres ornementales et de construction, de calcaire industriel, de gypse, de craie et d'ardoise
0812Z Exploitation de gravières et sablières, extraction d'argiles et de kaolin
0891Z Extraction des minéraux chimiques et d'engrais minéraux
0892Z Extraction de tourbe
0893Z Production de sel
0899Z Autres activités extractives n.c.a.
0910Z Activités de soutien à l'extraction d'hydrocarbures
0990Z Activités de soutien aux autres industries extractives
1011Z Transformation et conservation de la viande de boucherie
1012Z Transformation et conservation de la viande de volaille
1013A Préparation industrielle de produits à base de viande
1013B Charcuterie
1020Z Transformation et conservation de poisson, de crustacés et de mollusques
1031Z Transformation et conservation de pommes de terre
1032Z Préparation de jus de fruits et légumes
1039A Autre transformation et conservation de légumes
1039B Transformation et conservation de fruits
1041A Fabrication d'huiles et graisses brutes
1041B Fabrication d'huiles et graisses raffinées
1042Z Fabrication de margarine et graisses comestibles similaires
1051A Fabrication de lait liquide et de produits frais
1051B Fabrication de beurre
1051C Fabrication de fromage
1051D Fabrication d'autres produits laitiers
1052Z Fabrication de glaces et sorbets
1061A Meunerie
1061B Autres activités du travail des grains
1062Z Fabrication de produits amylacés
1071A Fabrication industrielle de pain et de pâtisserie fraîche
1071B Cuisson de produits de boulangerie
1071C Boulangerie et boulangerie-pâtisserie
1071D Pâtisserie
1072Z Fabrication de biscuits, biscottes et pâtisseries de conservation
1073Z Fabrication de pâtes alimentaires
1081Z Fabrication de sucre
1082Z Fabrication de cacao, chocolat et de produits de confiserie
1083Z Transformation du thé et du café
1084Z Fabrication de condiments et assaisonnements
1085Z Fabrication de plats préparés
1086Z Fabrication d'aliments homogénéisés et diététiques
1089Z Fabrication d'autres produits alimentaires n.c.a.
1091Z Fabrication d'aliments pour animaux de ferme
1092Z Fabrication d'aliments pour animaux de compagnie
1101Z Production de boissons alcooliques distillées
1102A Fabrication de vins effervescents
1102B Vinification
1103Z Fabrication de cidre et de vins de fruits
1104Z Production d'autres boissons fermentées non distillées
1105Z Fabrication de bière
1106Z Fabrication de malt
1107A Industrie des eaux de table
1107B Production de boissons rafraîchissantes
1200Z Fabrication de produits à base de tabac
1310Z Préparation de fibres textiles et filature
1320Z Tissage
1330Z Ennoblissement textile
1391Z Fabrication d'étoffes à mailles
1392Z Fabrication d'articles textiles, sauf habillement
1393Z Fabrication de tapis et moquettes
1394Z Fabrication de ficelles, cordes et filets
1395Z Fabrication de non-tissés, sauf habillement
1396Z Fabrication d'autres textiles techniques et industriels
1399Z Fabrication d'autres textiles n.c.a.
1411Z Fabrication de vêtements en cuir
1412Z Fabrication de vêtements de travail
1413Z Fabrication de vêtements de dessus
1414Z Fabrication de vêtements de dessous
1419Z Fabrication d'autres vêtements et accessoires
1420Z Fabrication d'articles en fourrure
1431Z Fabrication d'articles chaussants à mailles
1439Z Fabrication d'autres articles à mailles
1511Z Apprêt et tannage des cuirs ; préparation et teinture des fourrures
1512Z Fabrication d'articles de voyage, de maroquinerie et de sellerie
1520Z Fabrication de chaussures
1610A Sciage et rabotage du bois, hors imprégnation
1610B Imprégnation du bois
1621Z Fabrication de placage et de panneaux de bois
1622Z Fabrication de parquets assemblés
1623Z Fabrication de charpentes et d'autres menuiseries
1624Z Fabrication d'emballages en bois
1629Z Fabrication d'objets divers en bois ; fabrication d'objets en liège, vannerie et sparterie
1711Z Fabrication de pâte à papier
1712Z Fabrication de papier et de carton
1721A Fabrication de carton ondulé
1721B Fabrication de cartonnages
1721C Fabrication d'emballages en papier
1722Z Fabrication d'articles en papier à usage sanitaire ou domestique
1723Z Fabrication d'articles de papeterie
1724Z Fabrication de papiers peints
1729Z Fabrication d'autres articles en papier ou en carton
1811Z Imprimerie de journaux
1812Z Autre imprimerie (labeur)
1813Z Activités de pré-presse
1814Z Reliure et activités connexes
1820Z Reproduction d'enregistrements
1910Z Cokéfaction
1920Z Raffinage du pétrole
2011Z Fabrication de gaz industriels
2012Z Fabrication de colorants et de pigments
2013A Enrichissement et retraitement de matières nucléaires
2013B Fabrication d'autres produits chimiques inorganiques de base n.c.a.
2014Z Fabrication d'autres produits chimiques organiques de base
2015Z Fabrication de produits azotés et d'engrais
2016Z Fabrication de matières plastiques de base
2017Z Fabrication de caoutchouc synthétique
2020Z Fabrication de pesticides et d'autres produits agrochimiques
2030Z Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics
2041Z Fabrication de savons, détergents et produits d'entretien
2042Z Fabrication de parfums et de produits pour la toilette
2051Z Fabrication de produits explosifs
2052Z Fabrication de colles
2053Z Fabrication d'huiles essentielles
2059Z Fabrication d'autres produits chimiques n.c.a.
2060Z Fabrication de fibres artificielles ou synthétiques
2110Z Fabrication de produits pharmaceutiques de base
2120Z Fabrication de préparations pharmaceutiques
2211Z Fabrication et rechapage de pneumatiques
2219Z Fabrication d'autres articles en caoutchouc
2221Z Fabrication de plaques, feuilles, tubes et profilés en matières plastiques
2222Z Fabrication d'emballages en matières plastiques
2223Z Fabrication d'éléments en matières plastiques pour la construction
2229A Fabrication de pièces techniques à base de matières plastiques
2229B Fabrication de produits de consommation courante en matières plastiques
2311Z Fabrication de verre plat
2312Z Façonnage et transformation du verre plat
2313Z Fabrication de verre creux
2314Z Fabrication de fibres de verre
2319Z Fabrication et façonnage d'autres articles en verre, y compris verre technique
2320Z Fabrication de produits réfractaires
2331Z Fabrication de carreaux en céramique
2332Z Fabrication de briques, tuiles et produits de construction, en terre cuite
2341Z Fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental
2342Z Fabrication d'appareils sanitaires en céramique
2343Z Fabrication d'isolateurs et pièces isolantes en céramique
2344Z Fabrication d'autres produits céramiques à usage technique
2349Z Fabrication d'autres produits céramiques
2351Z Fabrication de ciment
2352Z Fabrication de chaux et plâtre
2361Z Fabrication d'éléments en béton pour la construction
2362Z Fabrication d'éléments en plâtre pour la construction
2363Z Fabrication de béton prêt à l'emploi
2364Z Fabrication de mortiers et bétons secs
2365Z Fabrication d'ouvrages en fibre-ciment
2369Z Fabrication d'autres ouvrages en béton, en ciment ou en plâtre
2370Z Taille, façonnage et finissage de pierres
2391Z Fabrication de produits abrasifs
2399Z Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques n.c.a.
2410Z Sidérurgie
2420Z Fabrication de tubes, tuyaux, profilés creux et accessoires correspondants en acier
2431Z Étirage à froid de barres
2432Z Laminage à froid de feuillards
2433Z Profilage à froid par formage ou pliage
2434Z Tréfilage à froid
2441Z Production de métaux précieux
2442Z Métallurgie de l'aluminium
2443Z Métallurgie du plomb, du zinc ou de l'étain
2444Z Métallurgie du cuivre
2445Z Métallurgie des autres métaux non ferreux
2446Z Élaboration et transformation de matières nucléaires
2451Z Fonderie de fonte
2452Z Fonderie d'acier
2453Z Fonderie de métaux légers
2454Z Fonderie d'autres métaux non ferreux
2511Z Fabrication de structures métalliques et de parties de structures
2512Z Fabrication de portes et fenêtres en métal
2521Z Fabrication de radiateurs et de chaudières pour le chauffage central
2529Z Fabrication d'autres réservoirs, citernes et conteneurs métalliques
2530Z Fabrication de générateurs de vapeur, à l'exception des chaudières pour le chauffage central
2540Z Fabrication d'armes et de munitions
2550A Forge, estampage, matriçage ; métallurgie des poudres
2550B Découpage, emboutissage
2561Z Traitement et revêtement des métaux
2562A Décolletage
2562B Mécanique industrielle
2571Z Fabrication de coutellerie
2572Z Fabrication de serrures et de ferrures
2573A Fabrication de moules et modèles
2573B Fabrication d'autres outillages
2591Z Fabrication de fûts et emballages métalliques similaires
2592Z Fabrication d'emballages métalliques légers
2593Z Fabrication d'articles en fils métalliques, de chaînes et de ressorts
2594Z Fabrication de vis et de boulons
2599A Fabrication d'articles métalliques ménagers
2599B Fabrication d'autres articles métalliques
2611Z Fabrication de composants électroniques
2612Z Fabrication de cartes électroniques assemblées
2620Z Fabrication d'ordinateurs et d'équipements périphériques
2630Z Fabrication d'équipements de communication
2640Z Fabrication de produits électroniques grand public
2651A Fabrication d'équipements d'aide à la navigation
2651B Fabrication d'instrumentation scientifique et technique
2652Z Horlogerie
2660Z Fabrication d'équipements d'irradiation médicale, d'équipements électromédicaux et électrothérapeutiques
2670Z Fabrication de matériels optique et photographique
2680Z Fabrication de supports magnétiques et optiques
2711Z Fabrication de moteurs, génératrices et transformateurs électriques
2712Z Fabrication de matériel de distribution et de commande électrique
2720Z Fabrication de piles et d'accumulateurs électriques
2731Z Fabrication de câbles de fibres optiques
2732Z Fabrication d'autres fils et câbles électroniques ou électriques
2733Z Fabrication de matériel d'installation électrique
2740Z Fabrication d'appareils d'éclairage électrique
2751Z Fabrication d'appareils électroménagers
2752Z Fabrication d'appareils ménagers non électriques
2790Z Fabrication d'autres matériels électriques
2811Z Fabrication de moteurs et turbines, à l'exception des moteurs d'avions et de véhicules
2812Z Fabrication d'équipements hydrauliques et pneumatiques
2813Z Fabrication d'autres pompes et compresseurs
2814Z Fabrication d'autres articles de robinetterie
2815Z Fabrication d'engrenages et d'organes mécaniques de transmission
2821Z Fabrication de fours et brûleurs
2822Z Fabrication de matériel de levage et de manutention
2823Z Fabrication de machines et d'équipements de bureau (à l'exception des ordinateurs et équipements périphériques)
2824Z Fabrication d'outillage portatif à moteur incorporé
2825Z Fabrication d'équipements aérauliques et frigorifiques industriels
2829A Fabrication d'équipements d'emballage, de conditionnement et de pesage
2829B Fabrication d'autres machines d'usage général
2830Z Fabrication de machines agricoles et forestières
2841Z Fabrication de machines-outils pour le travail des métaux
2849Z Fabrication d'autres machines-outils
2891Z Fabrication de machines pour la métallurgie
2892Z Fabrication de machines pour l'extraction ou la construction
2893Z Fabrication de machines pour l'industrie agro-alimentaire
2894Z Fabrication de machines pour les industries textiles
2895Z Fabrication de machines pour les industries du papier et du carton
2896Z Fabrication de machines pour le travail du caoutchouc ou des plastiques
2899A Fabrication de machines d'imprimerie
2899B Fabrication d'autres machines spécialisées
2910Z Construction de véhicules automobiles
2920Z Fabrication de carrosseries et remorques
2931Z Fabrication d'équipements électriques et électroniques automobiles
2932Z Fabrication d'autres équipements automobiles
3011Z Construction de navires et de structures flottantes
3012Z Construction de bateaux de plaisance
3020Z Construction de locomotives et d'autre matériel ferroviaire roulant
3030Z Construction aéronautique et spatiale
3040Z Construction de véhicules militaires de combat
3091Z Fabrication de motocycles
3092Z Fabrication de bicyclettes et de véhicules pour invalides
3099Z Fabrication d'autres équipements de transport n.c.a.
3101Z Fabrication de meubles de bureau et de magasin
3102Z Fabrication de meubles de cuisine
3103Z Fabrication de matelas
3109A Fabrication de sièges d'ameublement d'intérieur
3109B Fabrication d'autres meubles et industries connexes de l'ameublement
3211Z Frappe de monnaie
3212Z Fabrication d'articles de joaillerie et bijouterie
3213Z Fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et articles similaires
3220Z Fabrication d'instruments de musique
3230Z Fabrication d'articles de sport
3240Z Fabrication de jeux et jouets
3250A Fabrication de matériel médico-chirurgical et dentaire
3250B Fabrication de lunettes
3291Z Fabrication d'articles de brosserie
3299Z Autres activités manufacturières n.c.a.
3311Z Réparation d'ouvrages en métaux
3312Z Réparation de machines et équipements mécaniques
3313Z Réparation de matériels électroniques et optiques
3314Z Réparation d'équipements électriques
3315Z Réparation et maintenance navale
3316Z Réparation et maintenance d'aéronefs et d'engins spatiaux
3317Z Réparation et maintenance d'autres équipements de transport
3319Z Réparation d'autres équipements
3320A Installation de structures métalliques, chaudronnées et de tuyauterie
3320B Installation de machines et équipements mécaniques
3320C Conception d'ensemble et assemblage sur site industriel d'équipements de contrôle des processus industriels
3320D Installation d'équipements électriques, de matériels électroniques et optiques ou d'autres matériels
3511Z Production d'électricité
3512Z Transport d'électricité
3513Z Distribution d'électricité
3514Z Commerce d'électricité
3521Z Production de combustibles gazeux
3522Z Distribution de combustibles gazeux par conduites
3523Z Commerce de combustibles gazeux par conduites
3530Z Production et distribution de vapeur et d'air conditionné
3600Z Captage, traitement et distribution d'eau
3700Z Collecte et traitement des eaux usées
3811Z Collecte des déchets non dangereux
3812Z Collecte des déchets dangereux
3821Z Traitement et élimination des déchets non dangereux
3822Z Traitement et élimination des déchets dangereux
3831Z Démantèlement d'épaves
3832Z Récupération de déchets triés
3900Z Dépollution et autres services de gestion des déchets
4110A Promotion immobilière de logements
4110B Promotion immobilière de bureaux
4110C Promotion immobilière d'autres bâtiments
4110D Supports juridiques de programmes
4120A Construction de maisons individuelles
4120B Construction d'autres bâtiments
4211Z Construction de routes et autoroutes
4212Z Construction de voies ferrées de surface et souterraines
4213A Construction d'ouvrages d'art
4213B Construction et entretien de tunnels
4221Z Construction de réseaux pour fluides
4222Z Construction de réseaux électriques et de télécommunications
4291Z Construction d'ouvrages maritimes et fluviaux
4299Z Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
4311Z Travaux de démolition
4312A Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires
4312B Travaux de terrassement spécialisés ou de grande masse
4313Z Forages et sondages
4321A Travaux d'installation électrique dans tous locaux
4321B Travaux d'installation électrique sur la voie publique
4322A Travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux
4322B Travaux d'installation d'équipements thermiques et de climatisation
4329A Travaux d'isolation
4329B Autres travaux d'installation n.c.a.
4331Z Travaux de plâtrerie
4332A Travaux de menuiserie bois et PVC
4332B Travaux de menuiserie métallique et serrurerie
4332C Agencement de lieux de vente
4333Z Travaux de revêtement des sols et des murs
4334Z Travaux de peinture et vitrerie
4339Z Autres travaux de finition
4391A Travaux de charpente
4391B Travaux de couverture par éléments
4399A Travaux d'étanchéification
4399B Travaux de montage de structures métalliques
4399C Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment
4399D Autres travaux spécialisés de construction
4399E Location avec opérateur de matériel de construction
4511Z Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers
4519Z Commerce d'autres véhicules automobiles
4520A Entretien et réparation de véhicules automobiles légers
4520B Entretien et réparation d'autres véhicules automobiles
4531Z Commerce de gros d'équipements automobiles
4532Z Commerce de détail d'équipements automobiles
4540Z Commerce et réparation de motocycles
4611Z Intermédiaires du commerce en matières premières agricoles, animaux vivants, matières premières textiles et produits semi-finis
4612A Centrales d'achat de carburant
4612B Autres intermédiaires du commerce en combustibles, métaux, minéraux et produits chimiques
4613Z Intermédiaires du commerce en bois et matériaux de construction
4614Z Intermédiaires du commerce en machines, équipements industriels, navires et avions
4615Z Intermédiaires du commerce en meubles, articles de ménage et quincaillerie
4616Z Intermédiaires du commerce en textiles, habillement, fourrures, chaussures et articles en cuir
4617A Centrales d'achat alimentaires
4617B Autres intermédiaires du commerce en denrées, boissons et tabac
4618Z Intermédiaires spécialisés dans le commerce d'autres produits spécifiques
4619A Centrales d'achat non alimentaires
4619B Autres intermédiaires du commerce en produits divers
4621Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail
4622Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de fleurs et plantes
4623Z Commerce de gros (commerce interentreprises) d'animaux vivants
4624Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de cuirs et peaux
4631Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de fruits et légumes
4632A Commerce de gros (commerce interentreprises) de viandes de boucherie
4632B Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits à base de viande
4632C Commerce de gros (commerce interentreprises) de volailles et gibier
4633Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits laitiers, œufs, huiles et matières grasses comestibles
4634Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de boissons
4635Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits à base de tabac
4636Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de sucre, chocolat et confiserie
4637Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de café, thé, cacao et épices
4638A Commerce de gros (commerce interentreprises) de poissons, crustacés et mollusques
4638B Commerce de gros (commerce interentreprises) alimentaire spécialisé divers
4639A Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits surgelés
4639B Commerce de gros (commerce interentreprises) alimentaire non spécialisé
4641Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de textiles
4642Z Commerce de gros (commerce interentreprises) d'habillement et de chaussures
4643Z Commerce de gros (commerce interentreprises) d'appareils électroménagers
4644Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de vaisselle, verrerie et produits d'entretien
4645Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de parfumerie et de produits de beauté
4646Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits pharmaceutiques
4647Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de meubles, de tapis et d'appareils d'éclairage
4648Z Commerce de gros (commerce interentreprises) d'articles d'horlogerie et de bijouterie
4649Z Commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres biens domestiques
4651Z Commerce de gros (commerce interentreprises) d'ordinateurs, d'équipements informatiques périphériques et de logiciels
4652Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de composants et d'équipements électroniques et de télécommunication
4661Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de matériel agricole
4662Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de machines-outils
4663Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de machines pour l'extraction, la construction et le génie civil
4664Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de machines pour l'industrie textile et l'habillement
4665Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de mobilier de bureau
4666Z Commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres machines et équipements de bureau
4669A Commerce de gros (commerce interentreprises) de matériel électrique
4669B Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures et équipements industriels divers
4669C Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures et équipements divers pour le commerce et les services
4671Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de combustibles et de produits annexes
4672Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de minerais et métaux
4673A Commerce de gros (commerce interentreprises) de bois et de matériaux de construction
4673B Commerce de gros (commerce interentreprises) d'appareils sanitaires et de produits de décoration
4674A Commerce de gros (commerce interentreprises) de quincaillerie
4674B Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures pour la plomberie et le chauffage
4675Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits chimiques
4676Z Commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres produits intermédiaires
4677Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de déchets et débris
4690Z Commerce de gros (commerce interentreprises) non spécialisé
4711A Commerce de détail de produits surgelés
4711B Commerce d'alimentation générale
4711C Supérettes
4711D Supermarchés
4711E Magasins multi-commerces
4711F Hypermarchés
4719A Grands magasins
4719B Autres commerces de détail en magasin non spécialisé
4721Z Commerce de détail de fruits et légumes en magasin spécialisé
4722Z Commerce de détail de viandes et de produits à base de viande en magasin spécialisé
4723Z Commerce de détail de poissons, crustacés et mollusques en magasin spécialisé
4724Z Commerce de détail de pain, pâtisserie et confiserie en magasin spécialisé
4725Z Commerce de détail de boissons en magasin spécialisé
4726Z Commerce de détail de produits à base de tabac en magasin spécialisé
4729Z Autres commerces de détail alimentaires en magasin spécialisé
4730Z Commerce de détail de carburants en magasin spécialisé
4741Z Commerce de détail d'ordinateurs, d'unités périphériques et de logiciels en magasin spécialisé
4742Z Commerce de détail de matériels de télécommunication en magasin spécialisé
4743Z Commerce de détail de matériels audio et vidéo en magasin spécialisé
4751Z Commerce de détail de textiles en magasin spécialisé
4752A Commerce de détail de quincaillerie, peintures et verres en petites surfaces (moins de 400 m²)
4752B Commerce de détail de quincaillerie, peintures et verres en grandes surfaces (400 m² et plus)
4753Z Commerce de détail de tapis, moquettes et revêtements de murs et de sols en magasin spécialisé
4754Z Commerce de détail d'appareils électroménagers en magasin spécialisé
4759A Commerce de détail de meubles
4759B Commerce de détail d'autres équipements du foyer
4761Z Commerce de détail de livres en magasin spécialisé
4762Z Commerce de détail de journaux et papeterie en magasin spécialisé
4763Z Commerce de détail d'enregistrements musicaux et vidéo en magasin spécialisé
4764Z Commerce de détail d'articles de sport en magasin spécialisé
4765Z Commerce de détail de jeux et jouets en magasin spécialisé
4771Z Commerce de détail d'habillement en magasin spécialisé
4772A Commerce de détail de la chaussure
4772B Commerce de détail de maroquinerie et d'articles de voyage
4773Z Commerce de détail de produits pharmaceutiques en magasin spécialisés
4774Z Commerce de détail d'articles médicaux et orthopédiques en magasin spécialisé
4775Z Commerce de détail de parfumerie et de produits de beauté en magasin spécialisé
4776Z Commerce de détail de fleurs, plantes, graines, engrais, animaux de compagnie et aliments pour ces animaux en magasin spécialisé
4777Z Commerce de détail d'articles d'horlogerie et de bijouterie en magasin spécialisé
4778A Commerces de détail d'optique
4778B Commerces de détail de charbons et combustibles
4778C Autres commerces de détail spécialisés divers
4779Z Commerce de détail de biens d'occasion en magasin
4781Z Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés
4782Z Commerce de détail de textiles, d'habillement et de chaussures sur éventaires et marchés
4789Z Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
4791A Vente à distance sur catalogue général
4791B Vente à distance sur catalogue spécialisé
4799A Vente à domicile
4799B Vente par automates et autres commerces de détail hors magasin, éventaires ou marchés n.c.a.
4910Z Transport ferroviaire interurbain de voyageurs
4920Z Transports ferroviaires de fret
4931Z Transports urbains et suburbains de voyageurs
4932Z Transports de voyageurs par taxis
4939A Transports routiers réguliers de voyageurs
4939B Autres transports routiers de voyageurs
4939C Téléphériques et remontées mécaniques
4941A Transports routiers de fret interurbains
4941B Transports routiers de fret de proximité
4941C Location de camions avec chauffeur
4942Z Services de déménagement
4950Z Transports par conduites
5010Z Transports maritimes et côtiers de passagers
5020Z Transports maritimes et côtiers de fret
5030Z Transports fluviaux de passagers
5040Z Transports fluviaux de fret
5110Z Transports aériens de passagers
5121Z Transports aériens de fret
5122Z Transports spatiaux
5210A Entreposage et stockage frigorifique
5210B Entreposage et stockage non frigorifique
5221Z Services auxiliaires des transports terrestres
5222Z Services auxiliaires des transports par eau
5223Z Services auxiliaires des transports aériens
5224A Manutention portuaire
5224B Manutention non portuaire
5229A Messagerie, fret express
5229B Affrètement et organisation des transports
5310Z Activités de poste dans le cadre d'une obligation de service universel
5320Z Autres activités de poste et de courrier
5510Z Hôtels et hébergement similaire
5520Z Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée
5530Z Terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs
5590Z Autres hébergements
5610A Restauration traditionnelle
5610B Cafétérias et autres libres-services
5610C Restauration de type rapide
5621Z Services des traiteurs
5629A Restauration collective sous contrat
5629B Autres services de restauration n.c.a.
5630Z Débits de boissons
5811Z Édition de livres
5812Z Édition de répertoires et de fichiers d'adresses
5813Z Édition de journaux
5814Z Édition de revues et périodiques
5819Z Autres activités d'édition
5821Z Édition de jeux électroniques
5829A Édition de logiciels système et de réseau
5829B Édition de logiciels outils de développement et de langages
5829C Édition de logiciels applicatifs
5911A Production de films et de programmes pour la télévision
5911B Production de films institutionnels et publicitaires
5911C Production de films pour le cinéma
5912Z Post-production de films cinématographiques, de vidéo et de programmes de télévision
5913A Distribution de films cinématographiques
5913B Édition et distribution vidéo
5914Z Projection de films cinématographiques
5920Z Enregistrement sonore et édition musicale
6010Z Édition et diffusion de programmes radio
6020A Édition de chaînes généralistes
6020B Édition de chaînes thématiques
6110Z Télécommunications filaires
6120Z Télécommunications sans fil
6130Z Télécommunications par satellite
6190Z Autres activités de télécommunication
6201Z Programmation informatique
6202A Conseil en systèmes et logiciels informatiques
6202B Tierce maintenance de systèmes et d'applications informatiques
6203Z Gestion d'installations informatiques
6209Z Autres activités informatiques
6311Z Traitement de données, hébergement et activités connexes
6312Z Portails Internet
6391Z Activités des agences de presse
6399Z Autres services d'information n.c.a.
6411Z Activités de banque centrale
6419Z Autres intermédiations monétaires
6420Z Activités des sociétés holding
6430Z Fonds de placement et entités financières similaires
6491Z Crédit-bail
6492Z Autre distribution de crédit
6499Z Autres activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite, n.c.a.
6511Z Assurance vie
6512Z Autres assurances
6520Z Réassurance
6530Z Caisses de retraite
6611Z Administration de marchés financiers
6612Z Courtage de valeurs mobilières et de marchandises
6619A Supports juridiques de gestion de patrimoine mobilier
6619B Autres activités auxiliaires de services financiers, hors assurance et caisses de retraite, n.c.a.
6621Z Évaluation des risques et dommages
6622Z Activités des agents et courtiers d'assurances
6629Z Autres activités auxiliaires d'assurance et de caisses de retraite
6630Z Gestion de fonds
6810Z Activités des marchands de biens immobiliers
6820A Location de logements
6820B Location de terrains et d'autres biens immobiliers
6831Z Agences immobilières
6832A Administration d'immeubles et autres biens immobiliers
6832B Supports juridiques de gestion de patrimoine immobilier
6910Z Activités juridiques
6920Z Activités comptables
7010Z Activités des sièges sociaux
7021Z Conseil en relations publiques et communication
7022Z Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
7111Z Activités d'architecture
7112A Activité des géomètres
7112B Ingénierie, études techniques
7120A Contrôle technique automobile
7120B Analyses, essais et inspections techniques
7211Z Recherche-développement en biotechnologie
7219Z Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles
7220Z Recherche-développement en sciences humaines et sociales
7311Z Activités des agences de publicité
7312Z Régie publicitaire de médias
7320Z Études de marché et sondages
7410Z Activités spécialisées de design
7420Z Activités photographiques
7430Z Traduction et interprétation
7490A Activité des économistes de la construction
7490B Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses
7500Z Activités vétérinaires
7711A Location de courte durée de voitures et de véhicules automobiles légers
7711B Location de longue durée de voitures et de véhicules automobiles légers
7712Z Location et location-bail de camions
7721Z Location et location-bail d'articles de loisirs et de sport
7722Z Location de vidéocassettes et disques vidéo
7729Z Location et location-bail d'autres biens personnels et domestiques
7731Z Location et location-bail de machines et équipements agricoles
7732Z Location et location-bail de machines et équipements pour la construction
7733Z Location et location-bail de machines de bureau et de matériel informatique
7734Z Location et location-bail de matériels de transport par eau
7735Z Location et location-bail de matériels de transport aérien
7739Z Location et location-bail d'autres machines, équipements et biens matériels n.c.a.
7740Z Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright
7810Z Activités des agences de placement de main-d'œuvre
7820Z Activités des agences de travail temporaire
7830Z Autre mise à disposition de ressources humaines
7911Z Activités des agences de voyage
7912Z Activités des voyagistes
7990Z Autres services de réservation et activités connexes
8010Z Activités de sécurité privée
8020Z Activités liées aux systèmes de sécurité
8030Z Activités d'enquête
8110Z Activités combinées de soutien lié aux bâtiments
8121Z Nettoyage courant des bâtiments
8122Z Autres activités de nettoyage des bâtiments et nettoyage industriel
8129A Désinfection, désinsectisation, dératisation
8129B Autres activités de nettoyage n.c.a.
8130Z Services d'aménagement paysager
8211Z Services administratifs combinés de bureau
8219Z Photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau
8220Z Activités de centres d'appels
8230Z Organisation de foires, salons professionnels et congrès
8291Z Activités des agences de recouvrement de factures et des sociétés d'information financière sur la clientèle
8292Z Activités de conditionnement
8299Z Autres activités de soutien aux entreprises n.c.a.
8411Z Administration publique générale
8412Z Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
8413Z Administration publique (tutelle) des activités économiques
8421Z Affaires étrangères
8422Z Défense
8423Z Justice
8424Z Activités d'ordre public et de sécurité
8425Z Services du feu et de secours
8430A Activités générales de sécurité sociale
8430B Gestion des retraites complémentaires
8430C Distribution sociale de revenus
8510Z Enseignement pré-primaire
8520Z Enseignement primaire
8531Z Enseignement secondaire général
8532Z Enseignement secondaire technique ou professionnel
8541Z Enseignement post-secondaire non supérieur
8542Z Enseignement supérieur
8551Z Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs
8552Z Enseignement culturel
8553Z Enseignement de la conduite
8559A Formation continue d'adultes
8559B Autres enseignements
8560Z Activités de soutien à l'enseignement
8610Z Activités hospitalières
8621Z Activité des médecins généralistes
8622A Activités de radiodiagnostic et de radiothérapie
8622B Activités chirurgicales
8622C Autres activités des médecins spécialistes
8623Z Pratique dentaire
8690A Ambulances
8690B Laboratoires d'analyses médicales
8690C Centres de collecte et banques d'organes
8690D Activités des infirmiers et des sages-femmes
8690E Activités des professionnels de la rééducation, de l'appareillage et des pédicures-podologues
8690F Activités de santé humaine non classées ailleurs
8710A Hébergement médicalisé pour personnes âgées
8710B Hébergement médicalisé pour enfants handicapés
8710C Hébergement médicalisé pour adultes handicapés et autre hébergement médicalisé
8720A Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux
8720B Hébergement social pour toxicomanes
8730A Hébergement social pour personnes âgées
8730B Hébergement social pour handicapés physiques
8790A Hébergement social pour enfants en difficultés
8790B Hébergement social pour adultes et familles en difficultés et autre hébergement social
8810A Aide à domicile
8810B Accueil ou accompagnement sans hébergement d'adultes handicapés ou de personnes âgées
8810C Aide par le travail
8891A Accueil de jeunes enfants
8891B Accueil ou accompagnement sans hébergement d'enfants handicapés
8899A Autre accueil ou accompagnement sans hébergement d'enfants et d'adolescents
8899B Action sociale sans hébergement n.c.a.
9001Z Arts du spectacle vivant
9002Z Activités de soutien au spectacle vivant
9003A Création artistique relevant des arts plastiques
9003B Autre création artistique
9004Z Gestion de salles de spectacles
9101Z Gestion des bibliothèques et des archives
9102Z Gestion des musées
9103Z Gestion des sites et monuments historiques et des attractions touristiques similaires
9104Z Gestion des jardins botaniques et zoologiques et des réserves naturelles
9200Z Organisation de jeux de hasard et d'argent
9311Z Gestion d'installations sportives
9312Z Activités de clubs de sports
9313Z Activités des centres de culture physique
9319Z Autres activités liées au sport
9321Z Activités des parcs d'attractions et parcs à thèmes
9329Z Autres activités récréatives et de loisirs
9411Z Activités des organisations patronales et consulaires
9412Z Activités des organisations professionnelles
9420Z Activités des syndicats de salariés
9491Z Activités des organisations religieuses
9492Z Activités des organisations politiques
9499Z Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
9511Z Réparation d'ordinateurs et d'équipements périphériques
9512Z Réparation d'équipements de communication
9521Z Réparation de produits électroniques grand public
9522Z Réparation d'appareils électroménagers et d'équipements pour la maison et le jardin
9523Z Réparation de chaussures et d'articles en cuir
9524Z Réparation de meubles et d'équipements du foyer
9525Z Réparation d'articles d'horlogerie et de bijouterie
9529Z Réparation d'autres biens personnels et domestiques
9601A Blanchisserie-teinturerie de gros
9601B Blanchisserie-teinturerie de détail
9602A Coiffure
9602B Soins de beauté
9603Z Services funéraires
9604Z Entretien corporel
9609Z Autres services personnels n.c.a.
9700Z Activités des ménages en tant qu'employeurs de personnel domestique
9810Z Activités indifférenciées des ménages en tant que producteurs de biens pour usage propre
9820Z Activités indifférenciées des ménages en tant que producteurs de services pour usage propre
9900Z Activités des organisations et organismes extraterritoriaux

CHARTER & CHARTER

M. LIQUORI Mario